Les droits réels / Précis de droit Stämpfli (PDF)

Name: Les droits réels / Précis de droit Stämpfli
Brand: Stämpfli Verlag
SKU: 149161615
Price: 127.60 EUR
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Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023 (Sprache: Französisch)

Autor: Paul-Henri Steinauer

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Les droits réels / Précis de droit Stämpfli, Paul-Henri Steinauer

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Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.